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Detail: Le droit des successions represente l un des piliers du droit patrimonial de la famille. La reforme en profondeur dont il a fait l objet en 2006 a eu pour ambition de favoriser les amenagements conventionnels tout en preservant un ordre public patrimonial.

Afin de presenter une vision d ensemble des enjeux pratiques et theoriques poses par cette matiere, l ouvrage est classiquement divise en deux axes d etude : la transmission legale des biens et la transmission conventionnelle de ceux-ci. Une premiere partie est consacree a la devolution legale (successions ab intestat). Une seconde partie est axee sur les amenagements conventionnels (transmission conventionnelle entre vifs et transmission a cause de mort).

LA TRANSMISSION LEGALE DES BIENS
Les regles de devolution
le reglement de la succession
LA TRANSMISSION CONVENTIONNELLE DES BIENS
Les contours de la liberte conventionnelle
La transmission conventionnelle entre vifs
La transmission conventionnelle a cause de mort

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Title:Successions et libéralités PDF or ePub Livres
Format Type:PDF, e-Pub, Kindle, Mobi, Audible

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